Affichage légal

Arrêtés

Arrêté d'enquête publique de déclassement et désignation du commissaire enquêteur
Référence n°56/2022 - Décidé le 10/11/2022 - Publié le 25/11/2022 Télécharger le fichier

Agriculture

indice fermage 2022

Indice fermage 2021

Indice fermage 2020

Indice fermage 2019

Indice fermage 2018

Chasse et peche

Règlementation pêche 2022

Règlementation pêche 2021

Règlementation pêche 2020

Règlementation Chasse 2019 - 2020

Règlementation Chasse 2023 - 2024

Eau et assainissement

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 17/06/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 01/07/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 15/07/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 22/07/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 29/07/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 05/08/23

Limitation de prélèvements et usage de l'eau au 19/08/23

Limitation de prélèvements et usage de l'eau au 26/08/23

Limitation des prélèvements et usage de l'eau au 09/09/23

Environnement

Urbanisme

Autres infos

Travaux de rénovation énergétique à la salle d'animation de Gages

Tarifs Publics

Arrêté temporaire de circulation sur le Causse Comtal : Course VTT la Gageoise 11/03/23

Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées. Ligne ferroviaire Rodez/Séverac - SNCF/Réseau

Arrêté du 22/08/23 portant interdiction de manifestations publiques en période de vigilance rouge "canicule extrême" en Aveyron

Règlementation feux plein air

Obligation débroussaillage

Lutte contre le bruit de voisinage

Lutte contre le bruit de voisinage bis

Extinction de l'éclairage public